En termes simples — L’intermédiaire doit s’organiser et agir pour rechercher le meilleur résultat prévu par les règles et l’ordre. Il ne peut promettre après coup le meilleur prix apparu sur n’importe quel marché.
La meilleure exécution (best execution) oblige certains intermédiaires à rechercher les conditions les plus favorables selon le cadre applicable. Elle porte sur plusieurs facteurs, l’organisation, le choix des lieux, le suivi et la preuve du traitement. Ce n’est pas une garantie du meilleur résultat théorique pour chaque ordre.
Les facteurs MiFID II
L’article 27 demande aux entreprises d’investissement de prendre toutes les mesures suffisantes pour obtenir le meilleur résultat possible. Il cite prix, coûts, rapidité, probabilité d’exécution et de règlement, taille, nature de l’ordre et toute considération pertinente.
Pour le client de détail, le résultat repose sur la contrepartie totale : prix de l’instrument plus coûts directement liés, notamment lieu, clearing, règlement et tiers. Rapidité et probabilité ne deviennent pas secondaires : elles peuvent conditionner l’obtention de ce résultat.
Une instruction spécifique du client doit être suivie pour ce qu’elle couvre. Imposer lieu, limite ou autre contrainte réduit la discrétion de l’intermédiaire. On doit ensuite évaluer l’ordre réel, pas un autre ordre imaginé après le marché.
Politique et surveillance
La politique d’exécution décrit, par classe d’instruments, lieux et facteurs de choix. L’entreprise fournit une information compréhensible, recueille le consentement requis et, lorsque la politique prévoit une exécution hors lieu, le consentement exprès prévu.
Les dispositifs et lieux sont régulièrement suivis. Les carences doivent être corrigées, les changements importants communiqués et l’entreprise doit pouvoir démontrer l’exécution conforme à sa politique. Utiliser une seule destination n’est pas automatiquement interdit, mais il faut justifier qu’elle permet des résultats favorables de façon cohérente et revoir l’évolution du marché.
Prix visible, obligation et mesure
Le meilleur prix visible est une cotation dans un périmètre et un instant. La meilleure exécution demande si processus, politique et contrôles respectent le devoir. La qualité d’exécution mesure les résultats selon des benchmarks.
Une cotation sans quantité suffisante, une très faible probabilité de fill ou un règlement incertain changent l’analyse. Une exécution rapide n’est pas meilleure si elle impose un coût total évitable.
Aux États-Unis, la SEC décrit le devoir du courtier comme la recherche des termes les plus favorables raisonnablement disponibles, compte tenu notamment de l’amélioration possible, de la vitesse et de la probabilité. Elle précise que les statistiques seules ne prouvent pas le respect du devoir : faits et circonstances comptent. Ce cadre et MiFID II ne sont pas identiques.
Pourquoi l’ex post ne suffit pas
Entre décision et fill, prix et quantités changent ; la liquidité peut être fragmentée ou cachée ; l’ordre peut rester partiel. Un intermédiaire peut suivre un processus valable sans obtenir la cotation théorique la plus favorable observée ensuite. À l’inverse, un fill chanceux ne prouve pas que routage, conflits et contrôles soient adéquats.
L’analyse exige instructions, type, taille, heures, lieux, chaque fill, frais et cotations comparables. Les coûts et les mesures de qualité fournissent des preuves, sans remplacer l’analyse réglementaire.
Limite — « Meilleure exécution » ne signifie pas « meilleur prix garanti » et n’autorise pas à ignorer coûts, fill, règlement, taille, nature ou instruction du client.
Références
- ESMA — MiFID II, article 27 — facteurs, contrepartie totale, politique, suivi et preuve.
- ESMA — Q&A 1016, all sufficient steps — niveau de l’obligation et résultats cohérents.
- U.S. SEC — Best Execution — devoir et facteurs américains.
- U.S. SEC — Disclosure of Order Execution and Routing Practices — analyse selon faits et circonstances.